Produisez, Consommez,
Économisez.
L’autoconsommation photovoltaïque consiste à consommer la totalité ou une partie de sa propre production d’énergie. L’installation est ainsi raccordée directement sur votre habitation pour alimenter vos besoins électriques.
Mentions Légales
Politique de confidentialité
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs du site www.monpanneausolaire.net les présentes mentions légales.
La connexion et la navigation sur le site www.monpanneausolaire.net par l’utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales ».
ARTICLE 1 : L’éditeur
L’édition du site www.monpanneausolaire.net est assurée par MonPanneauSolaire.net dont le siège social est situé à Montachnin (71). Contact mail: contact@monpanneausolaire.net.
Le Directeur de la publication est Éric Huret.
ARTICLE 2 : L’hébergeur
L’hébergeur du site www.monpanneausolaire.net est la Société EvxOnline, dont le siège social est situé au 3 rue de Franche Comté – 50103 Cherbourg en Cotentin – France.
ARTICLE 3 : Accès au site
Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension des services le site www.juliencourault.fr ne saurait être tenu responsable.
ARTICLE 4 : Collecte des données
MonPanneauSolaire.net s’engage à protéger vos données.
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification, et d’opposition aux données personnelles vous concernant. L’exercice de ces droits s’effectue à tout moment par la voie électronique à l’adresse suivante : contact@monpanneausolaire.net.
ARTICLE 5 : Cookies
L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
En naviguant sur le site, il les accepte.
Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’Utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’Utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.
ARTICLE 6 : Propriété intellectuelle
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site www.monpanneausolaire.net, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.